Déposée par voie électronique le 6 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Culture Next
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE SUCRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Culture Next domicilié(e) Toit de la Sucrière, 49-50 Quai Rambaud - 69002 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 539 881 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Culture Next, Mme. Virginie Sozzi domicilié(e) chez Arty Farty, 6 quai Jules Courmont - 69002 - Lyon - France.
La marque LE SUCRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010422.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Culture Next, SAS - Toit de la Sucrière, 49-50 Quai Rambaud - 69002 - Lyon - France - SIREN 753539881
Culture Next, Mme. Virginie Sozzi - chez Arty Farty, 6 quai Jules Courmont - 69002 - Lyon - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping.
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